Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 04611 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/12/2022
Pertinence
Question n° 26475 posée par M. Michel Canévet

Accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/12/2021
Pertinence
Question n° 21646 posée par M. Jean Louis Masson

Délimitation de la frontière entre la France et l'Italie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 09314 posée par M. Damien Regnard

Retour en France des Français établis au Royaume-Uni

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08979 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des sièges au Parlement européen

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08684 posée par Mme Christine Herzog

Répartition des sièges au Parlement européen

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/01/2019
Pertinence
Question n° 07844 posée par M. Philippe Paul

Place des ports de Brest et Roscoff dans les échanges avec l'Irlande après le Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07172 posée par M. Jean-Luc Fichet

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/10/2018
Pertinence