Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 24252 posée par M. Ronan Le Gleut

    Sort de l'alliance française de Siem Reap

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12097 posée par Mme Nassimah Dindar

    Promotion de la francophonie dans la région de l'océan Indien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0499G posée par M. Dany Wattebled

    Promotion de la francophonie

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06182 posée par M. Éric Bocquet

    Avenir de l'Institut français de Naplouse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

    Financement de l'Alliance française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03069 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de l'Alliance Française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02555 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'Alliance française à Cuba

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00781 posée par M. Cédric Perrin

    Diffusion des radios françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18038 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Aide financière urgente à TV5 Monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17534 posée par M. Christophe-André Frassa

    Projet de construction du centre de langue de l'Institut français du Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible