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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre
Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06642 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Affectation des recettes du loto du patrimoine à des projets de restauration d'édifices publics français à l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02324 posée par Mme Samia Ghali
Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 02193 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Loto du patrimoine et patrimoine français à l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17476 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Protection du patrimoine culturel en cas de conflit armé
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 17252 posée par M. Jean-Paul Fournier
Destruction massive du patrimoine mondial archéologique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16596 posée par M. Alain Marc
Devenir du patrimoine des chrétiens d'Orient
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 15708 posée par M. Alain Anziani
Destruction de l'héritage antique matériel en Irak et anticipation d'une impulsion de la France pour la préservation du patrimoine menacé
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 15524 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Évaluation de la mise sous tutelle européenne du site archéologique de Pompéi
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 14329 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Sort du patrimoine des chrétiens d'Orient
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence