Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 09003 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation des anciens auxiliaires afghans demandeurs de la protection fonctionnelle

Réponse du Ministère des armées

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09964 posée par M. Rémi Féraud

Guerre au Yémen et ventes d'armes par la France

Réponse du Ministère des armées

11/04/2019
Pertinence
Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Drones militaires

Réponse du Ministère des armées

12/03/2020
Pertinence
Question n° 16901 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

25/06/2020
Pertinence
Question n° 17157 posée par M. André Vallini

Rapport annuel au Parlement 2020 sur les exportations d'armement de la France

Réponse du Ministère des armées

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17510 posée par M. Joël Labbé

Commerce des armes et formation de militaires saoudiens sur le territoire national

Réponse du Ministère des armées

30/07/2020
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

Réponse du Ministère des armées

07/01/2021
Pertinence
Question n° 20306 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Désarmement et signature du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20593 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Tenue des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

11/02/2021
Pertinence
Question n° 21293 posée par M. Pierre Laurent

Intervention française au Mali en 2013

Réponse du Ministère des armées

11/03/2021
Pertinence