Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
26 questions
-
Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche
Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent
Utilisation de munitions à uranium appauvri
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03183 posée par M. Roger Karoutchi
Intentions de la France face à l'escalade nucléaire iranienne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 01057 posée par Mme Michelle Gréaume
Conflit et crimes de guerre au Tigré
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00273 posée par M. Christophe-André Frassa
Situation des forces françaises en Centrafrique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 27127 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Sécurité des Français en Ukraine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24498 posée par M. Yves Détraigne
Politique européenne de défense
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 23956 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Réponse de la France dans l'affaire d'espionnage « Projet Pegasus »
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 23734 posée par M. André Vallini
Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Emploi des armes explosives en zones peuplées
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence