Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 26967 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation de quatre militaires en République centrafricaine

Réponse du Ministère des armées

03/03/2022
Pertinence
Question n° 17510 posée par M. Joël Labbé

Commerce des armes et formation de militaires saoudiens sur le territoire national

Réponse du Ministère des armées

30/07/2020
Pertinence
Question n° 25011 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation des traducteurs afghans ayant servi l'armée française en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/02/2017
Pertinence
Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa

Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti

Réponse du Ministère de la défense

21/08/2014
Pertinence
Question n° 12491 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Coopération militaire entre l'armée française et l'armée israélienne

Réponse du Ministère de la défense

11/03/2010
Pertinence
Question n° 05567 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance de la première intervention française au Tchad

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

18/09/2008
Pertinence
Question n° 04649 posée par M. Bernard Frimat

Réorganisation territoriale de la Défense

Réponse du Ministère de la défense

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

Projets de restructuration de l'armée

Réponse du Ministère de la défense

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04429 posée par M. Jean Louis Masson

Réorganisation territoriale des effectifs militaires

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2008
Pertinence
Question n° 24542 posée par M. Louis Souvet

Moyens des troupes de l'opération Baliste au Liban

Réponse du Ministère de la défense

28/09/2006
Pertinence