Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 23734 posée par M. André Vallini

Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Emploi des armes explosives en zones peuplées

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23148 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Contrôle parlementaire des exportations d'armement

Réponse du Ministère des armées

03/06/2021
Pertinence
Question n° 21846 posée par M. André Vallini

Processus diplomatique visant à une meilleure protection des civils dans les conflits urbains

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/04/2021
Pertinence
Question n° 20413 posée par M. Guy Benarroche

Contrôle parlementaire des ventes d'armes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20205 posée par M. Joël Bigot

Ratification par la France du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

Réponse du Ministère des armées

07/01/2021
Pertinence
Question n° 17510 posée par M. Joël Labbé

Commerce des armes et formation de militaires saoudiens sur le territoire national

Réponse du Ministère des armées

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17157 posée par M. André Vallini

Rapport annuel au Parlement 2020 sur les exportations d'armement de la France

Réponse du Ministère des armées

09/07/2020
Pertinence
Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Drones militaires

Réponse du Ministère des armées

12/03/2020
Pertinence