Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Emploi des armes explosives en zones peuplées

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/07/2021
Pertinence
Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

21/04/2016
Pertinence
Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05074 posée par M. Richard Tuheiava

Dimensions humanitaire et environnementale du désarmement nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 15768 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences des problèmes financiers de l'OTAN

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/10/2010
Pertinence
Question n° 12637 posée par Mme Christiane Demontès

Retrait de la MINURCAT

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12104 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences des problèmes financiers de l'OTAN

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/02/2010
Pertinence
Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre les mines anti-personnel

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud

Envoi de casques bleus au Mexique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet de défense antimissile américain

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2007
Pertinence