Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 0879G posée par M. Olivier Cadic

Espionnage de parlementaires par la Chine

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0799G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Cyberattaques contre les services de l'État

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0761G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Guerre en Ukraine et ses conséquences

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

Envoi de troupes au sol en Ukraine

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

Guerre en Ukraine

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Pierre Jean Rochette

Industrie de la défense

Réponse du Ministère des armées

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Ukraine

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0253G posée par M. Philippe Folliot

Déficit de matériels et de munitions chez les combattants ukrainiens

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0194G posée par M. Claude Malhuret

Guerre en Ukraine

Réponse du Première ministre

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Ludovic Haye

Annonces du Président de la République sur le budget des armées

Réponse du Ministère des armées

26/01/2023
Pertinence