Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 28153 posée par M. Victor Robini

Situation d'un cargo chargé de réfugiés vietnamiens: attitude de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/11/1978
Pertinence
Question n° 29080 posée par M. Francis Palmero

Institut vietnamien du pétrole: bilan d'étude

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/02/1979
Pertinence
Question n° 00160 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France dans le conflit sino-viétnamien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1979
Pertinence
Question n° 05484 posée par M. Alain Dufaut

Participation de la France aux cérémonies célébrant le 100e anniversaire de la naissance d'Hô Chi Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/06/1989
Pertinence
Question n° 07585 posée par M. Bernard Charles Hugo

Commémoration du centième anniversaire de la naissance d'Ho Chi-Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/1989
Pertinence
Question n° 09007 posée par M. Josselin de Rohan

Aide économique à la République démocratique du Viet-Nam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09157 posée par M. Albert Voilquin

Commémoration du centenaire de la naissance d'Ho Chi Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09347 posée par M. André Jarrot

Commémoration du centième anniversaire de la naissance d'Ho Chi Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/1990
Pertinence
Question n° 10021 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapatriement des réfugiés vietnamiens de la mer

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1990
Pertinence
Question n° 10022 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection contre les agressions en mer de Chine des réfugiés vietnamiens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1990
Pertinence