Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 17998 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignement du français en Chine

Réponse du ministère : Coopération

15/07/1999
Pertinence
Question n° 06674 posée par M. Jacques Legendre

Relations culturelles avec la Gambie

Réponse du ministère : Coopération

05/03/1998
Pertinence
Question n° 04188 posée par Mme Gisèle Printz

Situation de l'association française des volontaires du progrès

Réponse du ministère : Coopération

06/11/1997
Pertinence
Question n° 01859 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide aux pays d'Afrique du Nord dans la lutte contre le paludisme

Réponse du ministère : Coopération

24/07/1997
Pertinence
Question n° 11802 posée par M. Maurice Blin

Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

03/08/1995
Pertinence
Question n° 11805 posée par M. Paul d'Ornano

Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

03/08/1995
Pertinence
Question n° 10112 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Durée des cartes d'identité d'étranger des Français résidant à Djibouti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/02/1995
Pertinence
Question n° 08513 posée par M. Jacques Legendre

Présence de livres et journaux français à Haïti

Réponse du ministère : Coopération

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08006 posée par M. Guy Penne

Sécurité des bâtiments de l'Alliance française de Tamatave (Madagascar)

Réponse du ministère : Coopération

06/10/1994
Pertinence
Question n° 06420 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des étudiants d'Afrique francophone suite à la dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

26/05/1994
Pertinence