Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

292 questions

Question n° 0001G posée par M. Arthur Moulin

Meurtres d'otages, crimes contre l'humanité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Jean Colin

Relations franco-américaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0040G posée par M. Georges Mouly

Politique en faveur du Tiers-monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0043G posée par M. Paul d'Ornano

Papiers d'identité français pour les Français du Chili

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0062G posée par M. Christian Poncelet

Libération de nos agents retenus à Auckland (Nouvelle-Zélande)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/06/1986
Pertinence
Question n° 0068G posée par M. Charles Lederman

Répression en Indonésie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Jacques Habert

Français retenus en Union soviétique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0184G posée par M. Paul Alduy

Accord franco-algérien sur le service national

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Vanuatu: protection des ressortissants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence
Question n° 0190G posée par M. Daniel Millaud

Action communautaire dans le Pacifique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence