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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 25979 posée par M. Roger Poudonson

   Renforcement de la construction des tankers: ratification d'un accord international

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   14/04/1978

   Pertinence

2. Question n° 27467 posée par M. Roger Poudonson

   Industrie privée française de la sélection des plantes

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   28/09/1978

   Pertinence

3. Question n° 27602 posée par M. Roger Poudonson

   Représentants diplomatiques à Paris: révision des listes

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   11/10/1978

   Pertinence

4. Question n° 27973 posée par M. Roger Poudonson

   Camping de los Alfaques: conditions d'assurances des victimes

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   08/11/1978

   Pertinence

5. Question n° 31225 posée par M. Roger Poudonson

   Services des affaires culturelles du ministère des affaires étrangères: renforcement

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   07/09/1979

   Pertinence

6. Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

   Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   13/12/1979

   Pertinence

7. Question n° 00202 posée par M. Roger Poudonson

   CEE: définition d'une politique de la pêche

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   23/10/1980

   Pertinence

8. Question n° 04388 posée par M. Roger Poudonson

   Utilisation de l'anglais pour les publications de l'institut Pasteur

   Réponse du ministère : Francophonie

   20/04/1989

   Pertinence

9. Question n° 04521 posée par M. Roger Poudonson

   Remboursement des emprunts russes

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   27/04/1989

   Pertinence

10. Question n° 05618 posée par M. Roger Poudonson

    Adoption par des Français d'enfants roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    13/07/1989

    Pertinence