Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 0317G posée par M. Edouard Le Jeune

    Adhésion de nouveaux pays à la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0473G posée par M. Jean Dumont

    Conséquences du Conseil européen d'Edimbourg

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0004G posée par M. James Bordas

    Sommet européen sur l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0338G posée par M. Daniel Hoeffel

    Statut de Strasbourg comme siège du Parlement européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0198G posée par M. André Vallet

    Projet de Constitution européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0716G posée par M. Michel Houel

    Affaire "Gettliffe"

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0642G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Impuissance de l'Europe

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0156G posée par M. Jean-Claude Requier

    Gouvernance économique européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0171G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation en Turquie

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0188G posée par M. Richard Yung

    Espionnage de l'Union européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible