Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/12/2005
Pertinence
Question n° 20770 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Aides apportées par la France au développement des télécoms en Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

08/12/2005
Pertinence
Question n° 13639 posée par M. Ivan Renar

Initiative ACP numérique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

09/09/2004
Pertinence
Question n° 12839 posée par M. André Boyer

Fracture numérique en Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

01/07/2004
Pertinence
Question n° 10635 posée par M. Jacques Legendre

Création d'infrastructures nécessaires à l'utilisation d'Internet en Afrique

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

29/01/2004
Pertinence
Question n° 10072 posée par M. Jacques Legendre

Mesures visant à soutenir l'action de l'OHADA

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

04/12/2003
Pertinence
Question n° 19211 posée par M. Jacques Legendre

Aide à l'Afrique pour la lutte contre le sida

Réponse du ministère : Coopération

07/10/1999
Pertinence
Question n° 19269 posée par M. Marcel Vidal

Coopération avec l'Afrique dans la lutte contre le Sida

Réponse du ministère : Coopération

07/10/1999
Pertinence
Question n° 19119 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion en Afrique d'un modèle " industrie-artisanat "

Réponse du ministère : Coopération

30/09/1999
Pertinence
Question n° 07230 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le choléra dans les pays de la Corne de l'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

26/03/1998
Pertinence