Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 36906 posée par M. René Trégouët

Visite en Ouzbékistan

Réponse du ministère : Coopération

29/11/2001
Pertinence
Question n° 25488 posée par M. Lucien Neuwirth

Mortalité maternelle dans le monde : aide publique au développement

Réponse du ministère : Coopération

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25536 posée par M. Xavier de Villepin

Rapports de la France avec les Balkans

Réponse du ministère : Coopération

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25145 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité transfusionnelle dans les pays en voie de développement

Réponse du ministère : Coopération

11/05/2000
Pertinence
Question n° 08006 posée par M. Guy Penne

Sécurité des bâtiments de l'Alliance française de Tamatave (Madagascar)

Réponse du ministère : Coopération

06/10/1994
Pertinence
Question n° 22324 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien français au processus de démocratisation du Togo

Réponse du ministère : Coopération

30/07/1992
Pertinence
Question n° 17051 posée par M. Pierre Laffitte

Situation à Madagascar

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/08/1991
Pertinence
Question n° 10723 posée par M. Josselin de Rohan

Coût du sommet franco-africain de La Baule

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/07/1990
Pertinence
Question n° 04431 posée par M. Jacques Habert

Insécurité au Burundi

Réponse du ministère : Coopération

20/04/1989
Pertinence