Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0005G posée par M. Christian Bonnet

Coût de la force PRONU en Bosnie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/06/1995
Pertinence
Question n° 0104G posée par Mme Josette Durrieu

Règlement de la crise du Kosovo

Réponse du ministère : Défense

05/03/1999
Pertinence
Question n° 0149G posée par M. Paul Loridant

Volet diplomatique de la crise du Kosovo

Réponse du ministère : Défense

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0152G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Volet humanitaire de la crise du Kosovo

Réponse du ministère : Défense

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

Situation en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0598G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Devenir du porte-avions Clemenceau

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0756G posée par M. Xavier Pintat

Sommet de l'OTAN

Réponse du Ministère de la défense

01/12/2006
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Centrafrique

Réponse du Ministère de la défense

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

Volet militaire des événements du Tchad

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

08/02/2008
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence