Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

214 questions

  1. Question n° 27390 posée par M. Pierre Jeambrun

    Afrique: création d'une force d'intervention

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28293 posée par M. Pierre Jeambrun

    Recommandation de l'UEO: désarmement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28701 posée par M. Bernard Talon

    Construction aéronautique: choix d'avions américains par les Pays- Bas

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29668 posée par M. Pierre Jeambrun

    Industries d'armement en Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 34474 posée par M. Henri Caillavet

    UEO: décisions concernant l'armement naval ouest-allemand

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 34572 posée par M. Pierre Jeambrun

    Application du traité de Bruxelles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00058 posée par M. Philippe Machefer

    Routes pétrolières: constitution éventuelle d'une marine alliée

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04703 posée par M. Max Lejeune

    Politique de défense du Gouvernement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06114 posée par M. Jacques Golliet

    Communication des analyses de l'Observatoire social de la défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08163 posée par M. Jean Garcia

    Violation des droits de l'homme en Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible