Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 27127 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Sécurité des Français en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/03/2022
Pertinence
Question n° 26437 posée par M. Yves Détraigne

Difficultés actuelles entre la Russie et l'Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26445 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25934 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation des journalistes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25593 posée par M. Yves Détraigne

Enfants français détenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25451 posée par M. Pierre Laurent

Situation en République démocratique du Congo

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25480 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Rapatriement des enfants français retenus dans la zone irako-syrienne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24807 posée par M. Rémi Cardon

Silence de la France sur les événements en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23819 posée par M. Yves Détraigne

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22995 posée par M. Christian Klinger

Reprise du conflit entre la Palestine et Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/05/2021
Pertinence