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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 20215 posée par Mme Marie-France Beaufils
Situation des Kurdes dans le sud-est de la Turquie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 10261 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan de l'engagement militaire de la France en Afghanistan
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 19676 posée par M. Jean-Marc Pastor
Reconnaissance de la responsabilité de la France dans le sort harki
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21504 posée par M. Michel Doublet
Situation en Tchétchénie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07013 posée par M. Georges Gruillot
Conflit du Kosovo
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08306 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Condamnation du commerce des armes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence