Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 08015 posée par M. Jean Huchon

Evolution politique dans les pays de l'Est européen

Réponse du ministère : Premier ministre

25/01/1990
Pertinence
Question n° 06691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Politique économique française à l'égard de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Premier ministre

26/10/1989
Pertinence
Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

Election du directeur général de l'UNESCO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1987
Pertinence
Question n° 04540 posée par M. Louis Longequeue

Renégociation des problèmes de l'initiative de défense stratégique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/02/1987
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

Visite en France du Président de la République sud-africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03325 posée par M. Louis De Catuelan

Livraison d'armes à un pays du Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03375 posée par M. Jacques Mossion

Projet d'accord franco-iranien relatif au contentieux EURODIF: examen par le Parlement français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 01395 posée par M. Noël Berrier

UEO: engagements

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/12/1980
Pertinence
Question n° 00382 posée par M. Francis Palmero

Personnels des anciennes concessions françaises en Chine: revendications

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/10/1980
Pertinence
Question n° 35261 posée par Mme Cécile Goldet

Composition de la délégation française à la prochaine session des Nations unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/10/1980
Pertinence