Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 32544 posée par M. Emmanuel Hamel

    Répartition des compétences au sein de la direction générale de la coopération internationale et du développement (DGCID) du ministère des affaires étrangères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 31751 posée par M. Emmanuel Hamel

    Avenir du jardin agronomique tropical de Vincennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25926 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place auprès du ministère des affaires étrangères d'une nouvelle commission spécialisée de terminologie et de néologie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19345 posée par M. Emmanuel Hamel

    Association française d'action artistique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19346 posée par M. Emmanuel Hamel

    Echanges entre les personnels des réseaux culturels des ministères des affaires étrangères et de la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15548 posée par M. Emmanuel Hamel

    Direction des affaires politiques et de sécurité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13807 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maîtrise des langues étrangères par les diplomates en poste dans des pays non francophones

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible