Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 19674 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des prisonniers palestiniens en grève de la faim

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14342 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation au Kirghizistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09184 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Situation des droits de l'homme au Sahara occidental

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05015 posée par M. Ivan Renar

    Situation des droits humains en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23666 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Information de la représentation nationale sur la situation d'Ingrid Betancourt

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 33634 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26523 posée par M. Yvon Collin

    Guerre civile au Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25441 posée par M. Philippe Marini

    Situation d'un journaliste pris en otage en Tchéchénie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05213 posée par M. Roger Besse

    Réaction face à la situation en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible