Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 28803 posée par M. Henri Caillavet

Situation en Guinée équatoriale: politique française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/1979
Pertinence
Question n° 30991 posée par M. Henri Caillavet

Respect des droits de l'homme en Argentine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31038 posée par M. Bernard Parmantier

Vente d'armes à l'Uruguay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1979
Pertinence
Question n° 32061 posée par M. Philippe Machefer

Situation au Guatemala

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1979
Pertinence
Question n° 33867 posée par M. Louis Jung

Conseil de l'Europe: résolution relative à l'arrestation et à la déportation de M. Sakharov

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/04/1980
Pertinence
Question n° 34056 posée par M. Henri Caillavet

Relations avec l'URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/05/1980
Pertinence
Question n° 00026 posée par M. Louis Jung

Situation des communautés juives en URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/10/1980
Pertinence
Question n° 00078 posée par M. Francisque Collomb

Respect des droits de l'homme en Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/10/1980
Pertinence
Question n° 01360 posée par M. Eugène Boyer

Secours en faveur de l'Ethiopie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/09/1988
Pertinence
Question n° 02778 posée par M. Eugène Boyer

Conditions de détention des prisonniers politiques en Mauritanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/12/1988
Pertinence