Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 26988 posée par M. Francis Palmero

Génocide des chrétiens au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1978
Pertinence
Question n° 28381 posée par M. Francis Palmero

Emprunts russes: remboursement des souscripteurs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/12/1978
Pertinence
Question n° 28383 posée par M. Francis Palmero

Relations franco-chinoises: remboursement des emprunts

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/12/1978
Pertinence
Question n° 29080 posée par M. Francis Palmero

Institut vietnamien du pétrole: bilan d'étude

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/02/1979
Pertinence
Question n° 31162 posée par M. Francis Palmero

Créances de la France vis-à-vis de l'URSS: paiement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1979
Pertinence
Question n° 32632 posée par M. Francis Palmero

Prisonniers français à Phnom-Penh: sort

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32910 posée par M. Francis Palmero

Commission des experts franco-soviétiques de 1925: réactualisation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/02/1980
Pertinence
Question n° 00382 posée par M. Francis Palmero

Personnels des anciennes concessions françaises en Chine: revendications

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/10/1980
Pertinence
Question n° 01875 posée par M. Francis Palmero

Guinée: sort des prisonniers français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/02/1981
Pertinence