Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

Question n° 26640 posée par M. Serge Mathieu

Ressortissants français du Zaïre: plan d'évacuation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26988 posée par M. Francis Palmero

Génocide des chrétiens au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27277 posée par M. Georges Lombard

Ambassades: nombre de diplomates accrédités

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27292 posée par M. Henri Caillavet

Bien-fondé des propos du président de la République Malgache sur la Réunion

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27390 posée par M. Pierre Jeambrun

Afrique: création d'une force d'intervention

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1978
Pertinence
Question n° 27880 posée par M. Jacques Eberhard

Trente- deuxième consultation franco-allemande d'Aix- la-Chapelle: accords et conventions conclus

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/10/1978
Pertinence
Question n° 28153 posée par M. Victor Robini

Situation d'un cargo chargé de réfugiés vietnamiens: attitude de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/11/1978
Pertinence
Question n° 28267 posée par M. Louis Jung

Résolution du Conseil de l'Europe: situation en Tchécoslovaquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/11/1978
Pertinence
Question n° 28293 posée par M. Pierre Jeambrun

Recommandation de l'UEO: désarmement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/12/1978
Pertinence
Question n° 28381 posée par M. Francis Palmero

Emprunts russes: remboursement des souscripteurs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/12/1978
Pertinence