Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 25888 posée par M. Daniel Millaud
Citoyens français originaires de Polynésie: autorisations de séjour en Nouvelle-Zélande
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 05449 posée par M. Daniel Millaud
Coopération économique européenne et territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 06482 posée par M. Daniel Millaud
Accès aux archives de l'armée relatives aux essais nucléaires en Polynésie française de 1966 à 1996
Réponse du ministère : Défense
Pertinence