Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 22339 posée par Mme Cécile Cukierman

    Libertés démocratiques en Corée du Sud

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14246 posée par M. Daniel Percheron

    Évolution du marché automobile entre la France et la Corée du Sud

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08516 posée par M. Jack Ralite

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Corée du Sud

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08027 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en Corée du Sud de M. le secrétaire d'Etat aux anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 33289 posée par M. René Trégouët

    Diplomatie européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24893 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du Président sud-coréen

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 32272 posée par M. Serge Boucheny

    Relations France - Corée du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne