Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0347G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Déclarations du chef de l'Etat libyen

Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

15/11/1985
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Vanuatu: protection des ressortissants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français au Liberia

Réponse du ministère : Action humanitaire

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0348G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation des Français du Zaïre

Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

18/10/1991
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Conseil supérieur des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

17/06/1994
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Maintien de la protection sociale des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Fonctionnement de l'hôpital général de Dakar

Réponse du ministère : Coopération

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0046G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Election présidentielle au Gabon

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1998
Pertinence
Question n° 0569G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Droit de présentation des membres du Conseil supérieur des français de l'étranger

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

23/11/2001
Pertinence
Question n° 0199G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/10/2003
Pertinence