Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 1860G posée par Mme Laurence Rossignol

Situation en Algérie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/05/2021
Pertinence
Question n° 0956G posée par M. Olivier Léonhardt

Situation en Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0693G posée par M. Jean-Claude Requier

Situation en Algérie

Réponse du Premier ministre

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0348G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Affaires des moines de Tiberine

Réponse du Ministère de la justice

10/07/2009
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Daniel Hoeffel

Situation en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/02/1998
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Massacre en Algérie

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Claude Huriet

Enlèvement de moines français en Algérie

Réponse du ministère : Justice

26/04/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Daniel Goulet

Relations entre la France et l'Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/10/1995
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Claude Estier

Rencontre des présidents Chirac et Zéroual

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/10/1995
Pertinence
Question n° 0184G posée par M. Paul Alduy

Accord franco-algérien sur le service national

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence