Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 0347G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Déclarations du chef de l'Etat libyen

Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

15/11/1985
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Jean Colin

Relations franco-américaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Charles Lederman

Otages français du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0062G posée par M. Christian Poncelet

Libération de nos agents retenus à Auckland (Nouvelle-Zélande)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/06/1986
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Jacques Habert

Français retenus en Union soviétique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Vanuatu: protection des ressortissants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Jacques Golliet

Présence soviétique en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1987
Pertinence
Question n° 0241G posée par M. Paul Malassagne

Détention d'un journaliste français en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1987
Pertinence
Question n° 0117G posée par M. Marcel Lucotte

Dette de la Pologne

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

23/06/1989
Pertinence
Question n° 0147G posée par M. Maurice Couve De Murville

La révolution Gorbatchev et la communauté européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

20/10/1989
Pertinence