Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 0002G posée par M. Xavier de Villepin

    Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0015G posée par M. Jacques Chaumont

    Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0014G posée par M. Lucien Lanier

    Plan d'action en Bosnie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0006G posée par M. Daniel Goulet

    Relations entre la France et l'Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0007G posée par M. Claude Estier

    Rencontre des présidents Chirac et Zéroual

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0002G posée par M. Charles Descours

    Médiation de la France au Liban

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu

    Processus de paix en Bosnie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0003G posée par M. Daniel Goulet

    Processus de paix israélo-palestinien

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0010G posée par M. François Gerbaud

    Sort de deux français détenus en Afghanistan

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0021G posée par M. Maurice Lombard

    Situation en Israël et dans les territoires palestiniens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible