Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0040G posée par M. Georges Mouly

    Politique en faveur du Tiers-monde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0268G posée par M. Paul Loridant

    Violence contre les Touaregs

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0375G posée par M. Guy Penne

    Evolution démocratique des pays africains

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0018G posée par Mme Paulette Brisepierre

    Présence de la France au Congo et en Afrique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0361G posée par M. François Trucy

    Politique africaine du Gouvernement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation au Centrafrique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0808G posée par M. André Ferrand

    Le sommet France-Afrique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0209G posée par Mme Christiane Kammermann

    Aide alimentaire en Afrique et bilan de la coopération

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0290G posée par M. Adrien Gouteyron

    Tournée en Afrique du Président de la République

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0498G posée par M. André Dulait

    Sommet Afrique-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible