Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0001G posée par M. Arthur Moulin

    Meurtres d'otages, crimes contre l'humanité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0068G posée par M. Charles Lederman

    Répression en Indonésie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0084G posée par M. Jacques Habert

    Français retenus en Union soviétique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0241G posée par M. Paul Malassagne

    Détention d'un journaliste français en Afghanistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0268G posée par M. Paul Loridant

    Violence contre les Touaregs

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0004G posée par M. Claude Huriet

    Enlèvement de moines français en Algérie

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0010G posée par M. François Gerbaud

    Sort de deux français détenus en Afghanistan

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0315G posée par M. Dominique Larifla

    Enlèvement d'un journaliste en Côte-d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0635G posée par M. Jacques Pelletier

    Mme Ingrid Betancourt

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible