Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 25902 posée par M. Henri Caillavet

Aménagement du bassin de la Garonne: participation éventuelle de la C.E.E.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet

Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27292 posée par M. Henri Caillavet

Bien-fondé des propos du président de la République Malgache sur la Réunion

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27345 posée par M. Henri Caillavet

Région d'Aquitaine: aide du fonds régional européen

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/1978
Pertinence
Question n° 00117 posée par M. Henri Caillavet

Information du Parlement en ce qui concerne l'élargissement de la Communauté économique européenne aux pays méditerranéens

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

04/10/1978
Pertinence
Question n° 28379 posée par M. Henri Caillavet

Détention d'un journaliste français en Pologne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/12/1978
Pertinence
Question n° 28803 posée par M. Henri Caillavet

Situation en Guinée équatoriale: politique française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/1979
Pertinence
Question n° 28866 posée par M. Henri Caillavet

Chef d'Etat étranger : respect de l'hospitalité française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/1979
Pertinence
Question n° 29366 posée par M. Henri Caillavet

Publication réalisée par le Parlement européen: position du gouvernement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/03/1979
Pertinence
Question n° 29610 posée par M. Henri Caillavet

Prescription des crimes de guerre: position du gouvernement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/1979
Pertinence