Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 02155 posée par M. Serge Boucheny

Convention consulaire France République démocratique allemande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 02173 posée par M. Serge Boucheny

Situation des Français détenus ou disparus en Argentine et en Uruguay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/04/1978
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1978
Pertinence
Question n° 00069 posée par M. Serge Boucheny

Interventions françaises en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1978
Pertinence
Question n° 02278 posée par M. Serge Boucheny

Respect par la RFA des accords interalliés concernant la fabrication et les exportations d'armement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 00160 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France dans le conflit sino-viétnamien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1979
Pertinence
Question n° 02408 posée par M. Serge Boucheny

Situation au Tchad

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02409 posée par M. Serge Boucheny

Situation au Zimbabwe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1979
Pertinence
Question n° 30508 posée par M. Serge Boucheny

Agents en poste à l'étranger: protection

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1979
Pertinence
Question n° 30564 posée par M. Serge Boucheny

"Réarmement" éventuel de l'Allemagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1979
Pertinence