Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 06578 posée par M. Roger Karoutchi

    Université d'été solidaire et rebelle des mouvements sociaux et citoyens

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0055S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation des personnels recrutés localement par le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17853 posée par M. André Trillard

    Tranfert à Paris des fonds historiques conservés au Centre des archives diplomatiques de Nantes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06575 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Avenir de la division de l'écrit et des médiathèques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26387 posée par M. Richard Yung

    Situation précaire des assistants techniques du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0991S posée par M. Richard Yung

    Mauvaise application de la loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005 par le ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06024 posée par M. Christian Cointat

    Affaires étrangères : élections aux commissions consultatives paritaires locales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03642 posée par M. René Trégouët

    Institut diplomatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02493 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Services des visas et gestion des personnels

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02291 posée par M. René Trégouët

    Conseiller diplomatique du Gouvernement

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne