Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
197 questions
-
Question n° 14781 posée par M. Marcel Vidal
Rapport sur le cinéma " non commercial "
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson
Procédure de contestation d'un classement comme site historique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 16856 posée par Mme Éliane Assassi
Avenir de la compagnie dramatique professionnelle implantée à Drancy en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17485 posée par Mme Michèle André
Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17701 posée par M. Roland Ries
Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly
Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17873 posée par M. Jean Louis Masson
Activités de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 18318 posée par M. Georges Mouly
Situation des chantiers de restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 18816 posée par Mme Odette Herviaux
Avenir des entreprises de restauration du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 18930 posée par M. Marcel Vidal
Statut des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence