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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1196S posée par Mme Évelyne Yonnet
Devenir de la culture en milieu psychiatrique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
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Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos
Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla
Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence