Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0208S posée par M. Philippe Arnaud

    Participation de l'Etat au financement de l'Ecole supérieure de l'image

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0356S posée par M. Maurice Blin

    Application de la loi du 28 février 1997 relative à l'instruction des autorisations de travaux dans le champ de visibilité des édifices classés

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0426S posée par M. Yann Gaillard

    Coût des fouilles archéologiques et politique du logement

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0557S posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnels du ministère de la culture

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0950S posée par M. Patrick Lassourd

    Critères d'éligibilité aux subventions pour la création de bibliothèques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0232S posée par M. Gilbert Barbier

    Réglementation applicable aux entrepreneurs de spectacles

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0521S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mode de calcul de la redevance d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0824S posée par M. André Lardeux

    Archéologie préventive en Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0220S posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du financement par l'État de l'association "Scènes et Territoires en Lorraine"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne

    Coût d'entretien des monuments historiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible