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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
88 questions
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Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly
Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson
Procédure de contestation d'un classement comme site historique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17485 posée par Mme Michèle André
Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17701 posée par M. Roland Ries
Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly
Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18318 posée par M. Georges Mouly
Situation des chantiers de restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18816 posée par Mme Odette Herviaux
Avenir des entreprises de restauration du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19271 posée par M. Gérard Bailly
Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques et avenir des entreprises de restauration du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19485 posée par M. Michel Doublet
Manque de crédits pour l'entretien et la restauration du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0824S posée par M. André Lardeux
Archéologie préventive en Maine-et-Loire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence