Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

185 questions

Question n° 11798 posée par M. Léon Eeckhoutte

Cité médiévale de Vézelay

Réponse du ministère : Culture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 20094 posée par M. Michel Giraud

Musées et monuments historiques: droits d'entrée pour les familles nombreuses

Réponse du ministère : Culture

01/11/1984
Pertinence
Question n° 21077 posée par M. Josselin de Rohan

Châteaux et musées: coût de la journée "portes ouvertes"

Réponse du ministère : Culture

20/12/1984
Pertinence
Question n° 22540 posée par M. Maurice Blin

Montant des crédits consacrés en 1984 à l'achat d'oeuvres d'art

Réponse du ministère : Culture

14/03/1985
Pertinence
Question n° 0317G posée par M. Jean Arthuis

Conventions de développement culturel en 1985

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

24/05/1985
Pertinence
Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot

Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01413 posée par M. Michel Rufin

Charges financières des communes pour l'entretien de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02806 posée par M. Louis Souvet

Participation des jeunes en formation aux travaux de conservation du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

25/09/1986
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

Sauvegarde et restauration du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05887 posée par M. Jean Colin

Définition de la carte orange de la culture: bilan d'étude

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence