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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
227 questions
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Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero
Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11798 posée par M. Léon Eeckhoutte
Cité médiévale de Vézelay
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20094 posée par M. Michel Giraud
Musées et monuments historiques: droits d'entrée pour les familles nombreuses
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 21077 posée par M. Josselin de Rohan
Châteaux et musées: coût de la journée "portes ouvertes"
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 22540 posée par M. Maurice Blin
Montant des crédits consacrés en 1984 à l'achat d'oeuvres d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0317G posée par M. Jean Arthuis
Conventions de développement culturel en 1985
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 26316 posée par M. Josselin de Rohan
Monuments historiques gérés par des associations à but non lucratif: exonération de TVA des tickets d'entrée
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot
Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01413 posée par M. Michel Rufin
Charges financières des communes pour l'entretien de monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02806 posée par M. Louis Souvet
Participation des jeunes en formation aux travaux de conservation du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence