Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 12486 posée par M. Bernard Murat

    Restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12552 posée par M. Alain Journet

    Restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12696 posée par M. André Boyer

    Conséquences des diminutions des crédits de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12789 posée par M. Georges Mouly

    Maintien des crédits de paiement destinés à la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12813 posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences de la baisse des crédits budgétaires destinés à la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12836 posée par M. Pierre Martin

    Restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12891 posée par Mme Gisèle Printz

    Crédits de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12966 posée par M. Bernard Dussaut

    Crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12997 posée par M. André Vantomme

    Crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13082 posée par M. Fernand Demilly

    Conséquences de la diminution des crédits de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne