Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 22653 posée par Mme Vivette Lopez

Préservation du patrimoine meulier français

Réponse du Ministère de la culture

06/05/2021
Pertinence
Question n° 01100 posée par Mme Christine Herzog

Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Pertinence
Question n° 02290 posée par Mme Catherine Belrhiti

Assouplissement des formalités d'installation de panneaux photovoltaïques en zone classée

Réponse du Ministère de la culture

04/08/2022
Pertinence
Question n° 03143 posée par Mme Christine Herzog

Installation d'éoliennes sur une voie romaine

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03257 posée par Mme Nadège Havet

Protection du petit patrimoine protégé

Réponse du Ministère de la culture

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03512 posée par Mme Christine Herzog

Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

27/10/2022
Pertinence
Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph

Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 07774 posée par M. Pascal Allizard

Contraintes normatives à la préservation du patrimoine bâti

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende

Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Pertinence