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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 0719S posée par M. Bruno Rojouan

   Fouilles archéologiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   01/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0572S posée par M. François Bonneau

   Fouilles archéologiques préventives

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   06/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0518S posée par Mme Else Joseph

   Difficultés à venir pour les festivals et les spectacles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   23/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir

   Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   20/01/2022

   Pertinence

5. Question n° 1770S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Protection et législation applicable à un dolmen

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   22/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos

   Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   21/01/2021

   Pertinence

7. Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Marché du livre à l'heure du numérique

   Réponse du Ministère de la culture

   25/06/2020

   Pertinence

8. Question n° 0410S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Services du ministère de la culture

   Réponse du Ministère de la culture

   12/07/2018

   Pertinence

9. Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/04/2011

   Pertinence

10. Question n° 0805S posée par Mme Françoise Férat

    Conséquences de la réorganisation des services franciliens de maîtrise d'ouvrage dépendant du ministère de la culture et de la communication

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    11/02/2010

    Pertinence