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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
32 questions
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Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir des cinémas d'art et d'essai
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0208S posée par M. Philippe Arnaud
Participation de l'Etat au financement de l'Ecole supérieure de l'image
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0278S posée par M. André Égu
Politique d'aménagement culturel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0356S posée par M. Maurice Blin
Application de la loi du 28 février 1997 relative à l'instruction des autorisations de travaux dans le champ de visibilité des édifices classés
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0426S posée par M. Yann Gaillard
Coût des fouilles archéologiques et politique du logement
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly
Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0557S posée par M. Ivan Renar
Situation des personnels du ministère de la culture
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0950S posée par M. Patrick Lassourd
Critères d'éligibilité aux subventions pour la création de bibliothèques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson
Conditions d'installation des cirques dans les communes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0048S posée par Mme Danièle Pourtaud
Préservation du site de la " Ferme Montsouris "
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence