Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

384 questions

Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal

Directions régionales des affaires culturelles: aides financières

Réponse du ministère : Culture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 02428 posée par M. Marcel Vidal

Création d'une maison de l'audiovisuel dans l'Hérault

Réponse du ministère : Culture

07/08/1986
Pertinence
Question n° 03645 posée par M. Marcel Vidal

Exploitation de carrières lithographiques

Réponse du ministère : Culture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

Sauvegarde et restauration du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06473 posée par M. Albert Voilquin

Préservation de la maison de Maurice Barrès à Charmes (Vosges)

Réponse du ministère : Culture

04/06/1987
Pertinence
Question n° 06700 posée par M. Bernard Legrand

Affectation des locaux destinés à la direction régionale des affaires culturelles de Nantes

Réponse du ministère : Culture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. Louis Longequeue

Création de maisons régionales du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

25/06/1987
Pertinence
Question n° 08355 posée par M. Gérard Roujas

Classement et restauration de l'Imprimerie du Peuple de Camille Desmoulins, à Paris (6ème arrondissement)

Réponse du ministère : Culture

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08419 posée par M. Louis Longequeue

Restauration du château de Maulnes (Yonne)

Réponse du ministère : Culture

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08800 posée par M. Hubert Martin

Mise en valeur des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle

Réponse du ministère : Culture

03/12/1987
Pertinence