Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 02519 posée par M. Jacques Legendre

Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02759 posée par M. Joseph Ostermann

Situation des attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

16/09/1993
Pertinence
Question n° 02869 posée par M. Paul Loridant

Statut des attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

23/09/1993
Pertinence
Question n° 02889 posée par M. Gérard Delfau

Statut des attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

30/09/1993
Pertinence
Question n° 02951 posée par M. Pierre Mauroy

Statut des attachés de services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

30/09/1993
Pertinence
Question n° 03060 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

07/10/1993
Pertinence
Question n° 03062 posée par M. Marcel Vidal

Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

07/10/1993
Pertinence
Question n° 03090 posée par M. Robert Pagès

Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

07/10/1993
Pertinence
Question n° 03155 posée par M. Ivan Renar

Statut des attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

14/10/1993
Pertinence
Question n° 03229 posée par M. Marcel Lucotte

Personnels administratifs des services déconcentrés du ministère de la culture

Réponse du ministère : Culture

21/10/1993
Pertinence