Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
38 questions
-
Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot
Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 16499 posée par M. Emmanuel Hamel
Répartition des crédits en faveur du patrimoine monumental entre les départements de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 18333 posée par M. Marcel Vidal
Sauvegarde des édifices publics
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 04359 posée par M. Paul Raoult
Insertion et formation professionnelle au travers des chantiers d'entretien et de sauvegarde du patrimoine monumental
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 13156 posée par M. Michel Charasse
Communes propriétaires d'une église classée monument historique : financement de l'entretien et des travaux de réparation
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 06462 posée par M. Georges Gruillot
Crédits affectés à l'achat d'oeuvres d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 08482 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission d'appui et de soutien aux festivals confiés aux directions régionales de l'action culturelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 10262 posée par M. Georges Gruillot
Crédits affectés à l'achat d'oeuvres d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 18538 posée par M. Yann Gaillard
Restauration de monuments historiques : dysfonctionnements pour l'octroi des crédits votés
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 21857 posée par M. Jacques Legendre
Estimation des dégâts causés au patrimoine français par les tempêtes de fin décembre 1999
Réponse du ministère : Culture
Pertinence